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Subscription : RC Manifestation aérienne

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  • (assumant la responsabilité matérielle et financière de l'organisation)
  •   Grande importance
      Moyenne importance
      Faible importance
  •   Présentation
      Rassemblement ou Compétition
      Journée de vols de Baptême
  •   4 000 000 €
      4 500 000 €
      6 000 000 €
      7 500 000 €
      9 000 000 €
      11 500 000 €
      15 000 000 €
  • - Droit privé Nombre de participants - Droit public Nombre de participants
  • Il est rappelé expressément que ces risques relèvent de l'assurance terrestre et ne peuvent donc être pris en compte au titre du contrat spécifique de Responsabilité Civile Manifestation Aérienne. Il est donc impérieux pour le proposant de prendre toutes dispositions utiles afin d'envisager soit de la part des participants concernés une extension de couverture sur leur garantie de base habituelle soit une étude d'assurance auprès de la branche I.A.R.D. Les renseignements indiqués sur cette proposition serviront de base à l'établissement du contrat et au calcul de la cotisation forfaitaire. Il sera retenu, en toute hypothèse, un montant forfaitaire Hors Taxes de 76 € en cas d'annulation du contrat. La présente proposition n'engage ni l'Assuré, ni l'Assureur; seule le contrat ou la note de couverture constate leur engagement réciproque.