Devis : RC Pro Aéronautiques et Spatiaux

Identification de la société
Nom et adresse du proposant *
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Téléphone
Télécopie
N° de SIRET
Coordonnées du responsable des assuraences
Noms des filiales devant bénéficier de la qualité d'assuré additionnel
Définition de l'activité générale du proposant et de des filiales
Nombre de salariés
Date de début des activités aéronautiques et/ou spatiales
Nature des risques à couvrir : Limites de garanties solicitées
Année
1. Risques Produits – après livraison (garantie C) :
Limite de garantie pour la période d’assurance
2. Risques liés aux biens confiés (garantie B) :
Garantie par sinistre pour les dommages causés aux biens aéronautiques (y compris les aéronefs dont l’assuré est gardien ou dépositaire)
Garantie par sinistre pour les dommages causés à des tiers du fait des biens visés ci-dessus (y compris les occupants à bord des aéronefs confiés)
Risques Pendant Exploitation (garantie A) :
Chiffre d'affaires (en €)
Sur les 12 derniers mois
Aéronautique
Spatial
Sur les 12 prochains mois
Aéronautique
Spatial
Production
Description des produits fabriqués ou livrés et des services fournis par le Proposant (et ses filiales) se rapportant à ses activités aéronautiques et/ou spatiales
Lieu(x) de production et adresse(s) y compris celui des filiales
Principaux programmes auxquels participe l'entreprise et à quel niveau
Valeur unitaire moyenne de la production
Description de l'organisation du contrôle qualité (normes, formation...)
Noms des sous-traitants et part de la sous-traitance dans la production
Répartition du chiffre d’affaires HT : en € sur les 12 derniers mois
PRODUITS AÉRONAUTIQUES
Chiffre d'affaires total ventes civiles (€)
Chiffre d'affaires total ventes militaires (€)
PRODUITS SPATIAUX
Chiffre d'affaires total ventes civiles (€)
Chiffre d'affaires total ventes militaires (€)
CHIFFRE D'AFFAIRES TOTAL VENTES (Produits aéronautiques et spatiaux)
Répartition du chiffre d’affaires HT : en € sur les 12 prochains mois
PRODUITS AÉRONAUTIQUES
Chiffre d'affaires total ventes civiles (€)
Chiffre d'affaires total ventes militaires (€)
PRODUITS SPATIAUX
Chiffre d'affaires total ventes civiles (€)
Chiffre d'affaires total ventes militaires (€)
CHIFFRE D'AFFAIRES TOTAL VENTES (Produits aéronautiques et spatiaux)
Relations commerciales
Principaux clients de l'entreprise
Principaux fournisseurs de l'entreprise
Dispositions contractuelles entre l'assuré et ses clients en matière de responsabilité civile, ainsi qu'entre l'assuré et ses fournisseurs (renonciations à recours éventuelles)
Informations complémentaires sur la stabilité financière de la société
L’assurance
Nom de l’assureur actuel
Echéance du contrat
Statistiques sinistres (dates, natures, coût réels et estimés)
Option assurance biens confiés
Garantit le souscripteur contre les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile en tant que gardien, en raison des dommages matériels et corporels résultant d’accidents causés aux et du fait des objets de la clientèle qui lui sont confiés, y compris les aéronefs, dans le cadre de son activité aéronautique.
Recevez-vous des biens, pièces, outils confiés par des tiers ?
Type de biens confiés
Nombre par an
Nombre de biens confiés simultanément
Nombre de jours moyens durant lesquels vous avez la responsabilité du bien
Valeur max unitaire
Nature de votre intervention sur ces biens
Quel est le montant de la franchise que vous pensez pouvoir supporter
Option assurance RC exploitation
Garantit le souscripteur contre les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile à l’égard des tiers lorsqu’elle serait recherchée à l’occasion de son activité aéronautique
Réalisez-vous une partie de votre activité dans les locaux de vos clients ?
Quel est le chiffre d’affaires ?
Existe-t-il une clause contractuelle particulière ?
Vos préposés agissent-ils sous la direction de votre client ?
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